1. Généralités 

             1.1  La bibliothèque est ouverte à toute personne désireuse d’en utiliser les ressources.

1.2  La fréquentation de la bibliothèque implique l’acceptation de son règlement.

1.3  L’usager de la bibliothèque respecte l’ordre et la tranquillité des lieux ainsi que les directives données par le personnel.

1.4  La fréquentation de la bibliothèque par les classes fait l’objet d’une planification concertée. Les élèves viennent soit accompagnés d’un enseignant, soit par petit groupe, en accord avec le personnel.

2. Abonnements

2.1  Toute personne qui veut emprunter des documents doit s’inscrire et souscrire un abonnement. Celui-ci permet d’emprunter, de réserver des documents, de consulter ses données personnelles sur le catalogue en ligne de la bibliothèque.

2.2  Tout changement de nom, d’adresse ou de courrier électronique doit être signalé rapidement par l’usager.

2.3  L’abonnement est gratuit pour les enfants de Belfaux et Corminboeuf jusqu’à la fin de la scolarité obligatoire. Pour les enfants des autres communes, l’abonnement coûte CHF 15.-

2.4  L’abonnement annuel pour les étudiants / apprentis / AVS / AI s’élève à CHF 25.- pour les habitants de Belfaux / Corminboeuf et à CHF 35.- pour les habitants des autres communes.

2.5  L’abonnement annuel adulte se monte à CHF 35.- pour les habitants de Belfaux / Corminboeuf et à CHF 45.- pour les habitants des autres communes.

2.6  Les enseignants, les pédagogues et les autres utilisateurs institutionnels des communes membres bénéficient de la gratuité pour les ouvrages de classe (environ 50 livres pour une durée de 12 semaines, prolongeable si nécessaire). Pour leur usage personnel, la conclusion d’un abonnement « adulte » est demandée.

2.7  Un abonnement permet d’emprunter 10 documents à la fois, dont 1 DVD. Les documents sont prêtés pour une durée de 4 semaines, prolongeable (sauf réservation en cours) pour une durée supplémentaire de 15 jours.

2.8  Un abonnement adulte permet d’emprunter à la fois des documents réservés aux adultes et des documents pour enfants. Un abonnement enfant permet d’emprunter uniquement des documents pour enfants (adaptés à l’âge de l’usager).

2.9  Les parents (ou tuteurs légaux) sont invités à contrôler l’échéance du prêt des livres de leurs enfants et à les rapporter dans les délais.

3. Réservations

             3.1  Les livres momentanément prêtés peuvent être réservés par d’autres lecteurs

3.2  Les livres sont uniquement réservés via le système informatique de la bibliothèque et mis de côté durant une période de 10 jours. Les avis de réservation sont expédiés par poste ou par email.

3.3  Un lecteur ne peut réserver que trois nouveautés à la fois. Un livre est considéré comme une nouveauté pendant une année à partir de sa date d’achat.

4.1  Le lecteur est invité à respecter la date d’échéance du prêt figurant dans les livres. Si le lecteur n’a pas rapporté le ou les livre(s) dans les délais, une procédure de rappel débute. Les frais suivants sont alors exigés :

·         1^er rappel (après 7 jours de retard)                          CHF 5.-

·         2^ème rappel (après 14 jours de retard)                      CHF 8.-

·         3^ème rappel (après 21 jours de retard)                      CHF 10.-

4.2  En cas de non-retour au terme des 3 rappels, les livres sont considérés comme perdus et sont facturés avec une majoration de CHF 5.-. Le compte est bloqué jusqu’au retour des documents et au payement des frais.

4.3  A partir du 2^ème rappel, aucun nouveau prêt ne sera effectué si la personne n’a pas rapporté le ou les livre(s).

4.4  Les taxes sont susceptibles d’être adaptées aux modifications des tarifs postaux.

5.1  Les livres empruntés doivent être traités avec soin. Le lecteur s’abstiendra de faire des annotations ou des signes particuliers et de réparer lui-même les dégâts éventuels.

            Les livres doivent être transportés de manière à éviter toute dégradation.

5.2  L’endommagement ou la perte d’un livre est facturé en fonction de la valeur de l’ouvrage majoré de CHF 5.- pour les frais administratifs.

     Selon horaires définis par le comité de direction et affichés à la bibliothèque et sur le site internet.

7. Divers

    La direction de la bibliothèque se réserve le droit d’exclure toute personne dérogeant au présent règlement.

 
Belfaux, le 1er janvier 2019